Samedi dernier, j’ai participé à un Bar Camp à la Cantine (Paris), le premier du genre, consacré à l’accès aux données publiques qui sont produites par les acteurs publics tels que les collectivités locales, L'Etat ou les organismes sociaux.
Pour ceux qui ne le savent pas, un BarCamp c’est une « non-conférence » ouverte qui prend la forme d'ateliers-événements participatifs où le contenu est fourni par les participants qui doivent tous, à un titre ou à un autre, apporter quelque chose au Barcamp. C'est le principe "pas de spectateur", "tous participants". C’est sur ce principe que j’ai proposé un débat sur le droit à l’oubli et les réseaux sociaux.
Je souhaitais savoir, à l’heure des réseaux sociaux, comment on peut mettre en application un droit aussi simple (dans le texte) que celui de l’oubli. Nos responsables politiques nous parlent souvent de ce principe qu’ils souhaitent appliquer aux services web mais est-il vraiment applicable sur un cas aussi concret que les réseaux sociaux ? Dans un deuxième temps, je voulais réfléchir sur ce que peuvent proposer les acteurs du web (une charte ?) pour répondre à ce « droit ».
D’une manière générale, il est extrêmement difficile de définir ce droit lorsqu’on le regarde sous le prisme des réseaux sociaux. Premièrement, sur ces plates formes les CGU vous expliquent tous vos droits et vos devoirs. Encore faut-il le lire attentivement… Ceci pose alors la question de la formation et de la responsabilité des utilisateurs. D’autre part c’est une plate forme de diffusion de contenus. Il est dès lors difficile de dire après la diffusion de votre contenu que vous voulez exercer votre droit à l’oubli. Et pour peut que quelqu’un d’autres cite votre contenu dans un blog ou un twitte, comment appliquer alors ce droit ? Autre élément important, comment traiter l’existence de plusieurs profils que les utilisateurs créent sur différents réseaux sociaux ? En effet nous utilisons (tous?) pour des raisons diverses des pseudos afin de protéger notre anonymat lorsque nous voulons exploiter pleinement notre liberté d’expression. Ce droit doit il aussi s’appliquer dans ce cas ? On imagine sans mal la difficulté de l’exercice. Pour compliquer, le tout nous n’utilisons pas seulement un réseau social au quotidien mais plusieurs. En effet il n’est pas rare d’utiliser un profil professionnel pour se mettre en valeur sur un réseau social professionnel (ex viadeo.com) et un autre plus « relâche » sur un réseau social de type Facebook pour partager de bons moments avec nos amis. Enfin, la plupart de ces réseaux sociaux sont tous quasiment étrangers (ou hébergé à l’étranger) et donc ne sont pas soumis à la loi française. On sait qu’en France les lois de la CNIL protège assez bien les données privées. En est-il de même pour les lois américaines ou chinoises ?
On le voit, ce droit est difficilement applicable en l’état. Il doit être bien délimité, ses contours doivent prendre en compte la spécificité des médias sociaux et le web en général. Ne va-t-il pas chambouler un élément fondamental de l’économie de l’attention, la notoriété.
Autour de la table, beaucoup de réserve ont été posées quant à l’efficacité réelle de cette loi face aux nouveaux types d’utilisateurs, les Digitals Natives. Ces jeunes qui sont nés à l’heure de TV à plus de 6 chaines et de l’internet à haut débit ont un comportement complètement différent du nôtre vis à vis des données privées. En fait, pour eux il n’y a pas de problème. Ce droit ne va t il pas suivre le même chemin que la loi HADOPI ?
Cependant, pour faire avancer le débat, ne peut-on pas proposer la définition d’une charte de bonne conduite qui permettrait d’adapter ce droit au contexte des réseaux sociaux ? Là encore la prudence est de mise. Ce qui est sûr, c’est que cette charte, pour être crédible, doit aller plus loin que la loi française en terme de protection des utilisateurs. Elle doit proposer une gestion plus transparente des données des utilisateurs. Par exemple les acteurs doivent s’engager à alerter leurs utilisateurs si leur base de données à subi des dommages où plus grave encore des pertes d’informations confidentielles sur les utilisateurs.
Nous avons davantage posé de questions que réellement apporté des réponses. Mais ces questions nous ont permis d’éclairer de manière significative les différents points de ce débat.
Rendez-vous au prochain Bar Camp
